[Spiil]

Bonjour à tous,

je reprend un fil de janvier lancé par David Ascher, dont je ne suis pas sûr d'avoir vu passer la conclusion.

Marsactu a reçu récemment une notification du taux AT/MP appliqué à notre établissement (suite à un déménagement). Nous sommes à 2 % associé au code risque 222CD.

J'ai cru comprendre que ce n'était pas le cas de tout le monde et que cela peut être lié au code NAF (5813Z pour nous).

Y a-t-il une classification et donc une position recommandée par le Spiil pour notre activité ?

Merci d'avance !

[Spiil]

Publié par Karen Autret

Bonjour @Julien Vinzent Le code NAF doit correspondre au plus près à votre activité, pas de recommandation particulière du Spiil sur le sujet. Pour information, celui le plus utilisé par les adhérents du Spiil est le 5814Z. 

[Julien Vinzent]

Publié par Julien Vinzent

Merci @Karen Autret !

Si personne ne se signale, je considère pour l'instant qu'on est OK avec un taux de 2 %.

[Spiil]

Publié par Karen Autret

@Julien Vinzent tu n'as pas reçu de courrier de la part de ta caisse régionale d'assurance maladie ?

[Auteur]

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