- Ce sujet contient 2 réponses, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Spiil, le il y a 3 années et 7 mois.
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mars 1, 2023 à 7:23 pm #800973SpiilMaître des clés
Bonjour à tous,
J'ai découvert qu'un "confrère" (non adhérent au SPIIL…) a plagié un de mes articles, normalement accessible uniquement aux abonnés ou à ceux qui achètent un numéro à l'unité, dans un article que, lui, a rendu accessible à tout le monde.
L'article du "confrère" est constitué à plus de 95 % de passages copiés-collés de mon propre article, et ceci, sans que des guillemets permettent au lecteur de se dire que les passages ont été copiés.
En clair, donc, il s'agit d'une contrefaçon.
Si certains d'entre vous ont déjà fait cette désagréable expérience, comment avez-vous réglé l'affaire ? Avez-vous demandé une indemnisation pécuniaire, et si oui, de quel montant ? Et l'avez-vous obtenue ?
Merci d'avance.
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mars 1, 2023 à 8:18 pm #853034SpiilMaître des clés
Publié par Laurent Agostini
Bonsoir Olivier
En 1, contact Google pour signaler un article contrefait, et tu devrais déjà obtenir son retrait du SERP.
En 2, tu peux le contacter pour lui signaler qu'il t'avait plagié, et que tu exiges le retrait immédiat de l'article copié (et éventuellement des excuses). Tu l'as à l'oeil.
Par contre, tu obtiendras difficilement une rétribution. Est-ce que tu imagines saisir une action en justice ? Cela paraît peu probable.
En 3, tu peux être "méchant" et annoncer sur tous les réseaux sociaux possibles, en le citant, article contrefait, ce qui donne pas une image positive de son média, et au contraire, montre que tu es le médiat de référence. Faire d'un emmerdement, une opportunité de communication.
Donc, oui, cela m'est arrivé, pas de rétribution, mais un gros coup de semonce, et je te dis au pire, tu peux prouver à google l'origine de ton article, et obtenir son déréférencement. Si en face, ils ne connaissent pas bien les règles du jeu, ils peuvent craindre un déréférencement total, et agir au plus vite en conséquence. Bon courage,
Laurent
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mars 1, 2023 à 9:04 pm #853033Olivier GuichardazParticipant
Publié par Olivier Guichardaz
Merci.
Le retrait de l'article contrefait a déjà été demandé et obtenu. Mais j'envisage, effectivement, de demander une réparation pécuniaire, s'il le faut en justice (mon contrat d'assurance pro prévoit une assistance juridique dans ce type de cas).
Ne pas oublier que la contrefaçon est un délit, passible de 3 ans de prison et de 300 000 € d'amendes. Donc si je dépose plainte, le contrevenant risque non seulement de devoir m'indemniser (intérêts civils), mais également une amende (certes pas de 300 000 €, mais une amende quand même).
Donc la menace d'une plainte me semble un bon argument pour décider le contrevenant à accepter une indemnisation amiable.
En revanche, ma question portait sur le montant que l'on peut raisonnablement demander en pareil cas.
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