[Spiil]

Bonjour à tout.e.s et tous,

Je viens de découvrir notre nouveau Taux A/T (accident du travail) basé sur notre code NAF 58.14 Z et qui a été porté cette année à 2,07 % de la masse salariale.

Un chiffre qui ne cesse d'augmenter depuis notre création et qui m'interroge, notamment par rapport à ce qui est pratiqué pour le code NAF voisin 58.13 Z.

A ce titre, je suis preneur de quelques infos auprès de vous confrère du Spill dont le code d'activité est 58.13 Z : quel est votre taux AT ?

Merci d'avance, David

[Julien Vinzent]

Publié par Julien Vinzent

Bonjour,
nous avons le même taux en 58.13 Z…

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Ok, merci Julien !

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

J'ai un code NAF 5814Z et j'ai un taux de 1,13 %. Ne me demande pas pourquoi… 😅

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Etonnant ! Tu as bien de la chance !! C'est une vraie boîte noire ce machin là.

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

C'est peut-être dû à mon effectif (je suis seul président-salarié). Je ne vois pas d'autre explication rationnelle possible…

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Quel effectif de salariés ?

[Véronique Jal]

Publié par Véronique Jal

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[David Ascher]

Publié par David Ascher

Effectivement, je viens de lire que la taille de l’entreprise (moins de 20, entre 20 et 149, ou 150 salariés et plus) est prise en compte pour la fixation du taux. Plus il y a de salariés, plus le taux de cotisation augmente.

En voilà encore une belle incitation à créer des emplois et réduire le chômage… 🫠

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Non, c’est une incitation à créer des TPE ou à s’installer comme indépendant… 😜

Blague à part, la responsabilité n’est pas la même lorsqu’on doit prendre soin de soi ou des autres.

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Aahhh, oui, je suis d'accord : il était beau le temps de la TPE 🥲

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Alors pourquoi vous, avec 4 salariés en 5813Z, avez un taux de 1,22 % et moi, salarié-dirigeant unique en 5814Z, j'ai un taux de 1,13 % ?… Mystère…

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Après recherche, il s'avère qu'officiellement, un code risque est attribué par la CARSAT (Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail) ou la CRAM (Caisse Régionale d'Assurance Maladie en fonction de l'activité de l'entreprise et peut varier selon les spécificités de chaque établissement.

On en revient à ma fameuse boîte noire car au final, on est informé chaque année du taux appliqué sans aucune justification ni possibilité de contestation …

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

A mon avis, ça doit bien pouvoir être contesté d'une manière ou d'une autre (demande d'explication, recours gracieux, TASS…). La question est : est-ce que ça vaut le coup (coût) ?

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Assurément, ça vaut le coût de tenter le coup !

[Julien Vinzent]

Publié par Julien Vinzent

Bonjour, ces écarts de taux m'étonnent car en dessous de 20 salariés le taux est normalement le même pour chaque activité, ce n'est qu'ensuite que la sinistralité (= accidents de travail / maladies professionnelles) est prise en compte https://www.ameli.fr/entreprise/votre-entreprise/cotisation-atmp/calcul-taux-atmp-tpe-moins-20-salaries

Attention par contre les journalistes ont un taux de cotisation réduit par rapport aux autres salariés (l'année dernière 1,58 % VS 1,99 % chez moi)

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Bonjour et merci Julien,

Après avoir continué à creusé j'ai découvert que l'on s'est vu attribué le code risque des imprimeries.

S'agissant de notre entreprise éditrice de presse à dominante digitale et déléguant la fabrication des produits "print" à un imprimeur, je vais évidemment contester.

Je ne manquerais pas de vous tenir au courant du résultats de ma requête.

David

[Julien Vinzent]

Publié par Julien Vinzent

Oui tout à fait nous pâtissons de la dominante historique de la presse qui est aussi une industrie de fabrication… J'ai vu qu'en revanche on pouvait demander un autre taux pour les "fonctions support", je ne sais pas si quelqu'un a déjà essayé.

Les taux nationaux sont ici, le nôtre est dans la moyenne https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000051533180

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Si j'ai bien compris, de tous ceux qui se sont exprimés ici, j'ai le taux le plus bas (risque 744BB : Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires. Agences de presse, y compris journalistes et photographes indépendants).

S'il y en a qui ont un taux moindre, il serait intéressant qu'ils se fassent connaître, pour qu'on sache comment ils font… 😉

[Clément Vérité]

Publié par Clément Vérité

Bonjour, j'ai le même taux, le même code risque et suis également seul président-salarié mais mon code NAF est 58.13Z

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