[Spiil]

Bonjour à tous et à toutes,

Je suis Manon Boquen, fondatrice de Pays, une nouvelle revue semestrielle et (bientôt) newsletter dédiée à l'impact du local sur le global, un territoire à la fois. Notre premier numéro sera dédié à Saint-Malo, et sortira en mars prochain, nous venons de le financer avec succès via KissKissBankBank. Je suis très heureuse de rejoindre le Spiil !

Je commence dès maintenant avec une première question : je recherche une assurance professionnelle adaptée aux besoins d'un média (papier et numérique), et n'excluant pas les médias d'investigation. J'ai un devis de Hiscox, qui me semble très bien, mais ne prend pas l'investigation, or, il risque d'y en avoir dans notre revue, même si ce n'est pas la majorité du contenu. C'est bien évidemment là où il y a le plus de risques.

Je recherche une solution multirisques, avec la responsabilité civile, l'exploitation, et la protection juridique. J'ai vu l'offre Audiens, mais je n'ai pas encore eu de retour de leur part malgré deux appels la semaine dernière. Est-ce le cas chez eux ? Quelles sont vos retours d'expérience ?

Merci d'avance !

Manon Boquen

[David Ascher]

Publié par David Ascher

Bonjour Manon,

Nous avions fait un tour de table il y a quelques années. Hiscox offrait la meilleure garantie, pour ne pas dire la seule valable pour la Presse. Audiens ne nous a pas convaincu d'autant qu'ils nous ont fait des pieds et des mains pour basculer tous nos contrats mutuelles et prévoyance chez eux.

David

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Bonjour,

J'ai un contrat RC Pro Hiscox et je ne vois pas qu'il exclurait l'investigation. De toute façon, si je peux me permettre, le risque d'écrire des conneries est le même que l'on fasse de l'investigation ou pas, il me semble. J'aurais même tendance à penser que lorsqu'on fait de l'investigation, on sait que ça peut chatouiller un peu ceux sur qui on enquête, et on fait donc doublement attention à TOUT vérifier. Je me trompe ?… 😉

[Jean-Christophe Boulanger]

Publié par Jean-Christophe Boulanger

Bonjour Manon,

Pour ma part, j'avais un contrat RC Pro Média en direct avec Hiscox, qui n'avait aucune exclusion particulière pour l'investigation. Depuis j'ai basculé vers l'offre négociée par le Spiil auprès d'Audiens, parce qu'elle était moins chère pour autant de garanties. Il faut savoir qu'Audiens n'est que courtier, et que c'est la même assurance d'Hiscox derrière.

Mais effectivement, comme le souligne @David Ascher , il faut insister auprès d'eux si on ne souhaite pas de leur assurance santé et prévoyance, ce qui peut être pénible.

Cette offre a justement été pensée pour éviter l'autocensure sur l'investigation.

[Spiil]

Publié par Manon Boquen

Bonjour Jean-Christophe,

Merci pour votre retour. Nous venons d'avoir un retour par e-mail d'Audiens, qui nous propose une assurance chez AXA en courtage, et qui exclut "le journalisme d'investigation", comme l'indique cet e-mail. En outre, Hiscox mentionne bien le journalisme d'investigation en exclusion. À croire que les temps ont changé ! La réponse d'Audiens me rassure tout de même un peu sur leur conception de l'investigation.

Hiscox nous a conseillé de passer via un cabinet de courtage tiers (DIOT) pour construire un contrat sur-mesure comprenant l'investigation…

L'hésitation reste grande.

[Spiil]

Publié par Manon Boquen

Bonjour Olivier,

Bien sûr, mais il me semble tout de même préférable de veiller à ce que notre contrat d'assurance corresponde à la réalité de notre activité ! Voici l'exclusion dans la proposition qu'Hiscox nous fait, peut-être que cela est récent.

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

Pour info, Audiens n'a fait que nous revendre l'offre Hiscox, qui exclut l'investigation (et donc c'est un scandale). Audiens n'a donc pas d'offre propre et ne fait que revendre, et apparemment tout le monde exclut l'investigation.

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

L'offre négociée par le Spiil et revendue par Audiens exclut l'investigation c'est écrit noir sur blanc partout.

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Sur les documents en ma possession, je ne vois nulle part d'exclusion concernant l'investigation… Contrat signé il n'y a pourtant pas longtemps : mars 2019.

Si vous voulez, je revends mon contrat au plus offrant… 😉

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Problème majeur : comment définir l'investigation ?

Un contrat doit être clair et sans ambiguïté. Faire une exclusion sur un type d'article ou de sujet («d'investigation») qui n'est pas défini, c'est s'exposer à des recours sans fin…

[Jean-Christophe Boulanger]

Publié par Jean-Christophe Boulanger

@Yann Dubois et @Manon Boquen , pouvez-vous nous partager votre contrat ?

En regardant le mien de plus près, je vois effectivement une exclusion (que je n'avais pas vue…) et qui pourrait être problématique. https://www.hiscox.fr/courtage/sites/courtage/files/documents/2018-06/cg-med-med1006.pdf

Point 4 : "Les risques inhérents ou dommages résultant d’atteintes aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public, de crimes et/ou délits commis par voie de presse ou par tout autre moyen de publication au sens des dispositions de la loi du 29 juillet 1881 ou de dispositions légales équivalentes ;"

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

Effectivement bien qu'il soit mentionné partout sur notre contrat qu'on s'engage à ne pas faire d'investigation et que celle-ci n'est pas couverte, il n'y a aucune définition précise de ce qu'est l'investigation, et comme il nous semblait absurde de définir la presse et le journalisme en excluant l'investigation, pour notre part on a signé en se disant que quelqu'un finirait bien par attaquer cette clause le jour venu… Peut-être que c'est ce qui est arrivé et que c'est la raison pour laquelle ils ne mettent plus cette exclusion. Qui sait. En tout cas c'est intéressant à savoir et nous allons donc demander à la filiale toute pourrie que Audiens avait monté pour revendre du Hiscox, ou à Hiscox en direct, de revoir notre contrat sur ce point…

[Jean-Christophe Boulanger]

Publié par Jean-Christophe Boulanger

Ça a du bon ces échanges ! 🙂

En tous cas le Spiil va prendre contact avec Audiens pour clarifier cette exclusion. Ce n'est pas du tout dans l'esprit de la coopération que l'investigation soit exclue, c'est même tout l'intérêt du dispositif !

[Spiil]

Publié par Manon Boquen

@Jean-Christophe Boulanger et @Yann Dubois, voici le devis proposé par Audiens, offre SPIIL.

L'exclusion n'est pas mentionnée dans le document, mais simplement dans un e-mail nous ayant été envoyé. Nous n'avons encore rien souscrit.

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

«Crimes et/ou délits commis par voie de presse» : que peut-ce être d'autre que la diffamation publique et l'injure publique ?

Si c'est ça, pas besoin de faire de l'investigation pour être impliqué dans ce type d'affaire. N'importe quel type d'article peut permettre d'y arriver…

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

Qu’est-ce qui n’est pas assuré ?

x Médias d’investigation

Extrait du document d'information sur le produit d'assurance Hiscox. Sachant qu'on avait du en amont signer un engagement où on promettait entre autre de ne pas faire d'investigation. Mais que ça ne figure pas sur tous les documents et qu'il n'est pas clair sur ceux qui sont contractuels ou non…

[Spiil]

Publié par Manon Boquen

Audiens nous propose une offre AXA, via un deuxième courtier. 😳

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

cf image que j'ai ajouté dans le commentaire ci-dessus : ce qui n'est pas assuré sont les "Médias d'investigation" (sic — sans définition)

Mais dans le contrat lui-même, ni dans les conditions particulières, le mot "investigation" n'est mentionné nulle part.

A partir de quand est-on considéré comme un "Média d'investigation" ? — Mystère…

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

Oui, je pense que c'était pareil pour nous : l'exclusion était mentionnée en amont de la signature, dans un questionnaire administré par e-mail, et dans la fiche explicative ( "Document d’information sur le produit d’assurance" ) dont j'ai mis la photo dans un autre commentaire ci-dessous. Mais en cherchant rapidement dans les autres documents (contrat, conditions particulières), le mot "investigation" n'y figure pas. Cependant comme on a signé l'engagement en amont de ne pas être un média d'investigation, je suppose que c'est tout de même contractuel même si c'est extrêmement peu clair. Et comme tu le dis @Jean-Christophe Boulanger c'est juste complètement contraire à l'idée d'un contrat sur-mesure pour les adhérents du Spiil. Dans tous les sujets sur la table on n'avait pas encore eu l'occasion de faire remonter cette étrangeté…

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Pour ma part, je n'ai jamais rien signé excluant l'investigation des garanties apportées par le contrat. Ni dans le contrat, ni avant.

[Spiil]

Publié par Manon Boquen

Quand avez-vous souscrit ce contrat ? Je ne comprends pas pourquoi Audiens me propose un contrat AXA et non pas Hiscox

[Spiil]

Publié par Yann Dubois

Contrat souscrit le 10 avril 2019, que nous avons renouvelé à l'identique cette année. C'est ce que proposait Audiens dans le cadre de l'offre pour le Spiil mentionnée par Jean-Christophe (suite à une prise de contact lors de la précédente journée du Spiil où un responsable d'Audiens était présent). En réalité le contrat est commercialisé par un petit courtier, la SARL "Assurance & Spectacle" au capital e 15000 €, "Une composante du Groupe Audiens" (on ne sait pas très bien ce que ça veut dire… filliale…?), au fonctionnement très amateur. Ils ne font que revendre et facturer avec une commission l'offre Hiscox. Possible qu'Audiens ait changé de partenaire, de toute façon ce sont juste des "coquilles" avec un tarif pré-négocié pour l'assureur qui est derrière. On n'a heureusement pas eu besoin d'y avoir recours car je me demande ce que ça vaut, sachant que ça fait très "bricolage". Mais comme c'était le deal négocié collectivement par le Spiil, on n'a pas cherché ailleurs.

[Pierre France]

Publié par Pierre France

Bonjour à tous,

Je vais tirer ça au clair pour le Spiil. Est-ce que ceux qui ont souscrit des contrats Hiscox via Audiens ou pas peuvent me les envoyer svp à pf@rue89strasbourg.com

L'objectif est de faire en sorte que les garanties négociées via Audiens intègrent le journalisme d'investigation sans coût supplémentaire.

[Pierre France]

Publié par Pierre France

Bonjour,

Je relance Audiens aujourd'hui (qui fait le mort). J'ai toujours besoin de contrats en exemple svp, avec cette exclusion précisée ou non. Envoyez les moi à pf@rue89strasbourg.com . Merci.

[Pierre France]

Publié par Pierre France

Bonjour,

Audiens et Axa viennent de répondre. Le journalisme d'investigation n'est plus exclu des garanties.

Voici les nouvelles dispositions des contrats Audiens via le Spiil :

• Exercer le journalisme d’investigation dans le cadre d’un travail de recherche approfondi sur un sujet au moyen de documents mais aussi en rencontrant différentes sources d’informations, et en recoupant les témoignages.
• Exclure toute pratique journalistique qui ne vérifierait pas ses sources avant toute publication et/ou utiliserait des documents « volés » ou n’ayant pas été confiés au journaliste par une source identifiée selon les pratiques déontologiques de la profession. 

Si vous êtes déjà adhérent, contactez Audiens pour demander une modification de votre contrat pour qu'il puisse intégrer ces nouvelles clauses.

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