[Spiil]

Bonjour à tous,

Certains d'entre vous ont-ils déjà eu affaire à l'agence de photo Alamy et à la société de recouvrement de droits photo CopyrightAgent ?

Car ces deux sociétés nous harcèlent depuis 3 jours, et je suis de plus en plus surpris (et énervé…) par leur manière de faire. Je me demande si ce sont des incompétents, ou des escrocs, ou un peu des deux.

J'explique les faits. En 2021, un des deux sites édités par ma société a, pour illustrer un article, publié une photo. Je vous avoue que nous ne savons plus précisément comment nous avons eu cette photo, mais étant tous très soucieux du droit d'auteur, nous n'avons en aucun cas volé la photo.

Et il y a 3 jours, nous recevons une réclamation de la société danoise CopyrightAgent, qui dit agir pour le compte de l'agence de photos Alamy, et qui nous réclame, pour la publication de cette photo, la somme de 325 €, car nous aurions publié la photo sans en avoir le droit.

Je demande à CopyrightAgent de bien vouloir me prouver qu'Alamy était bien détenteur des droits de la photo au moment où nous l'avons téléchargée (en 2018) et au moment où nous l'avons publiée (2021). Je n'obtiens que des documents sans date (donc sans valeur juridique), qui ne sont en rien des preuves puisque ce ne sont pas des copies de contrats de cession de droits.

Pire, au fil des échanges, on finit par m'envoyer un document qui est semble-t-il une copie d'écran du site Internet d'Alamy et qui montre que la photo a été uploadée sur leur site en 2012. Problème : sur le même document, on voit que la photo est indiquée comme ayant été prise en… 2017, soit 5 ans après avoir été (paraît-il) uploadée sur leur site.

Pour ma part, quand je regarde les métadonnées de la photo, je ne trouve pas la date à laquelle elle a été prise (ce qui est curieux…), mais deux mentions de copyright qui ne renvoient pas à Alamy mais à une autre agence. Donc j'ai bien la preuve qu'au moment où nous avons téléchargé la photo, ce n'est pas Alamy qui en détenait les droits.

D'où ma question : escrocs ou incompétents ?

Merci d'avance de vos retours.

[Spiil]

Publié par Didier Rykner

Je ne peux parler que de ce qui me concerne. Mais pour moi, Alamy est une société d'escrocs. Ils vendent, cher, des photos entièrement libres de droit. Par exemple, les muséess de la Ville de Paris ont mis les photos de leurs œuvres dans le domaine public. Et bien on les retrouve sur Alamy, vendues, et ils osent en plus mettre leur filigrane sur les photos en petite dimension qu'ils mettent sur leur site pour qu'elles ne soient pas repiquées. Alors que les mêmes sont téléchargeables en haute définition sur le site de Paris Musées et utilisables comme on veut. Il y a des gens qui doivent se faire avoir, et pour moi c'est vraiment du vol.

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Merci beaucoup pour ce retour très utile !

Ça confirme mon impression : ce sont des escrocs. Et ça me conforte dans ma position : dans les derniers mails que je leur ai envoyés, je les ai menacés d'une plainte pour escroquerie…

Une des choses qui m'a intrigué dès le début, c'est la faiblesse relative de la somme demandée. Habituellement (j'ai pu le lire sur ce forum), pour publication d'une photo dont on ne détient pas les droits, les agences demandent (si je ne me trompe pas) de 1000 à 2000 €. Là, on me demande 325 €. Comme si l'agence et la société de recouvrement comptaient sur la lassitude des gens à qui ils réclament l'argent pour qu'ils payent cette somme relativement modique, sans trop discuter.

Je vous tiendrai au courant de la suite des événements.

PS @Didier Rykner : as-tu signalé à la ville de Paris ce que tu as constaté concernant les photos de ses musées ? Car elle, elle a des moyens pour éventuellement engager des poursuites contre Alamy…

[Spiil]

Publié par Grégoire Soria

Bonjour,

Je rebondis sur cette question parce qu'on fait face à une situation similaire avec CopyTrack GmbH. J'ai regardé vite fait sur internet ce que c'était, je suis principalement tombé sur des pages web d'avocat nous invitant à les contacter parce qu'il ne fallait pas laisser ce genre de demande sans réponse.

Avez-vous déjà eu affaire à Copytrack ? On a préventivement retiré l'image que nous avait pointé Copytrack, mais ils reviennent à l'attaque de manière assez agressive affirmant qu'on a causé un préjudice à la photographe et nous invitant fortement à régler le litige en payant dans un lien de leur site…

Merci d'avance pour vos retours, en espérant que cela aideras d'autres personnes qui ont peut être vécu la même situation !

[Spiil]

Publié par Didier Rykner

Je suis certain qu'ils sont au courant. D'ailleurs j'ai pris les musées de la Ville de Paris comme exemple, mais c'est vrai d'une manière assez large. La seule question que je me pose, même si cela relève effectivement à mon sens de l'escroquerie, après tout si les images sont dans le domaine public on peut en faire ce qu'on veut, et pourquoi pas les vendre s'il y a des gogos pour les acheter. Je ne suis même pas sûr que sur ce plan précis il y ait matière à attaquer. En mettant ses images dans le domaine public, on perd tout droit sur elles…

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Deux conseils.

En premier lieu, demander en vertu de quel document la société intervient, et en vertu de quel document l'agence photo est-elle détentrice de la gestion des droits sur la photo. Ces documents, à mon avis, ne peuvent être que des contrats (dont un contrat de cession de droits, ou de cession de la gestion des droits) datés d'une date antérieure à la publication de la photo litigieuse.

Sans ces documents, la réclamation n'a pas de base légale, il me semble (un juriste peut-il le confirmer ?).

Deuxièmement, regarder les métadonnées de la photo, pour voir s'il n'y figure pas des éléments qui contredisent les affirmations de la société qui veut vous infliger une pénalité.

Mon interrogation est : certains filous n'ont-ils pas flairé dans ce type de réclamations, pas toujours fondées (dans mon cas, elle ne l'est pas), un moyen de se faire de l'argent facilement (CopyTrack, CopyrightAgent…) ?

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Certes, mais réclamer des pénalités pour des photos qui sont libres de droits, c'est de l'escroquerie…

[Olivier Guichardaz]

Publié par Olivier Guichardaz

Après saisine de mon service d'assistance juridique, j'apprends que ce que j'ai subi est une tentative de "copyright trolling" et que le phénomène, curieusement, n'est pas considéré comme illégal par la CJUE.

Plusieurs articles sont disponibles sur le sujet. En voici quelques-uns :

— https://www.observatoire-ocm.com/tech/copyright-trolling/

— https://www.observatoire-ocm.com/tech/copyright-trolling/

— https://www.lemondedudroit.fr/decryptages/77648-phenomene-copyright-trolling-agences-presse-exercent-recours-abusifs-proteger-droits-auteur.html

Vu que je semble ne pas être le seul à subir ce type de manœuvre, il me semble qu'une petite information à l'attention de tous les adhérents du SPIIL sur ce phénomène pourrait être fort utile. Avec quelques messages simples (mentionnés dans les articles cités plus haut) :

— toujours demander les preuves que les agences qui vous réclament une indemnité sont bien titulaires des droits de la photo, et que leurs sous-traitants (sociétés de recouvrement) sont bien mandatés par l'agence en question ; ces preuves ne peuvent être datées qu'antérieurement à la publication de la photo (pour l'agence) ou à la réclamation (pour la société de recouvrement) ;

— rappeler qu'une photo, pour bénéficier de la protection du Code de la propriété intellectuelle, doit être originale et donc témoigner d'un travail intellectuel et créatif de l'auteur ; que la protection par ce code n'est donc pas systématique ;

— que les montants réclamés doivent être justifiés (pas de montants forfaitaires) ;

— qu'il faut se méfier d'un certain nombres d'entreprises qui ont fait du copyright trolling un fonds de commerce (et pourquoi pas dresser une liste de ces entreprises, régulièrement mise à jour ?).

Qu'en pense @Laurent Mauriac ?

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