- Ce sujet contient 7 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Olivier Guichardaz, le il y a 1 année et 6 mois.
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avril 15, 2025 à 12:44 pm #801241SpiilMaître des clés
Bonjour, je suis en contentieux avec un organisme qui republie nos articles sans autorisation et je souhaite engager…
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avril 15, 2025 à 12:48 pm #853674Caroline NourryParticipant
Publié par Caroline Nourry
Bonjour.
Benoit Huet – Cabinet Avrillon – Huet
Il est super.
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avril 15, 2025 à 12:50 pm #853675Olivier GuichardazParticipant
Publié par Olivier Guichardaz
C'est quel type d'organisme ? Et quelles démarches ont été effectuées jusqu'à présent ?
Personnellement, j'ai pris sur le fait un site (Le Monde du Tabac) qui republiait in extenso certains de mes articles. Je les ai menacés d'une plainte en contrefaçon et leur ai demandé de m'indemniser. J'ai obtenu (après quelques échanges musclés par mail) une indemnisation amiable (et évidemment l'engagement qu'ils ne recommenceraient pas). Donc tout bénéfice : aucun frais (d'avocat ou autre) et indemnisation.
Un tiers (avocat ou autre), c'est très vite des frais… Donc il faut mesurer le rapport coût/préjudice réalisé/préjudice à éviter.
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avril 15, 2025 à 12:55 pm #853676SpiilMaître des clés
Publié par Grégoire de Lastic
Merci beaucoup pour vos réponses si rapides, Caroline et Olivier.
J'essaye en effet de mesurer le rapport coût/préjudice.
Olivier, auriez-vous la possibilité de me transmettre le modèle de courrier que vous avez adressé au site concerné ?
J'allais commencé une démarche, mais je voulais m'assurer de m'y prendre correctement.
Merci encore.
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avril 15, 2025 à 12:56 pm #853677SpiilMaître des clés
Publié par Grégoire de Lastic
J'ai omis de vous préciser qu'il s'agit d'une association réunissant des sociétés, et que pour le moment les seuls échanges ont été à l'oral, ce qui m'a permis d'évaluer l'étendue de la fraude et du préjudice.
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avril 15, 2025 à 1:02 pm #853678Olivier GuichardazParticipant
Publié par Olivier Guichardaz
Quelle est votre adresse mail ?
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avril 15, 2025 à 1:03 pm #853679SpiilMaître des clés
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avril 15, 2025 à 1:09 pm #853680Olivier GuichardazParticipant
Publié par Olivier Guichardaz
Mail envoyé. Bonne chance !
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