Je m'apprête à éditer une facture pour une note de droits d'auteur et je me demande si je dois appliquer une TVA à 2,1% sur celle-ci et donc si cette note est considérée comme une vente de contenu numérique.
Pour préciser, il s'agit d'un article déjà publié sur notre site que nous revendons à un média qui va le publier sur papier.
Ca marche ! Merci beaucoup pour l'info Jean-Christophe !
Maxime
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