Bonjour, ce n'est pas vraiment une spécificité "médias" mais comme le sujet n'est quasiment pas abordé dans le forum, j'ouvre un fil !
Nous allons prochainement embaucher une cadre en forfait jours (211 jours par an). Cela nécessite donc d'abord un accord collectif d'entreprise puis une convention individuelle avec la personne.
Je m'interroge aussi sur la pertinence d'en profiter pour intégrer la rédaction, pour laquelle nous avons historiquement un fonctionnement voisin.
Mes questions plus précises :
- Est-ce que vous avez un modèle pertinent pour un média TPE d'accord (un lien vers la publication Légifrance par ex.) et de convention individuelle ? Est-ce qu'à l'usage il y a des points d'attention particuliers / erreurs à éviter ?
- Sur le positionnement des jours de repos, comment est-ce que vous gérez la distinction entre les jours de repos liés au forfait et les congés payés classiques (qui pour moi, étant donné l'étendue du repos et le fait que ça tombe souvent en même temps que d'autres, devraient davantage fonctionner comme pour les autres salariés, avec une coordination pour organiser l'activité)
- Quelles modalités avez-vous retenu pour d'éventuels dépassements ? Report sur les x premiers mois de l'année suivante ?
- La négociation d'un nombre de jours inférieur pour un salarié particulier, pour tenir compte de son amplitude de travail, est-elle forcément un forfait "partiel" comme j'ai pu le lire dans certains accords ? Je crois qu'il y a notamment un enjeu de cotisations sociales
Merci d'avance !
