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    • #800025
      Spiil
      Maître des clés

      Bonjour à tous,

      Nous avons repris un Mag spécialisé en juin 2018 où une vingtaine chroniqueurs travaillent à la pige. La plus part exercent un travail à coté (libraire, bibliothécaire etc.) des quelques chroniques qu'ils font pour le Mag. Lors de notre reprise, nous avons décidé de ne pas publier un article "démago" sur des auteurs d'un comics US. Suite à notre décision, le chroniqueur a par email et par deux fois invectiver (euphémisme) notre Directeur de Publication. Nous avons demandé à rencontrer de visu le chroniqueur et n'avons pas eu de réponse. Nous l'avons pour autant convié à la conférence de rédaction suivante (tout est documenté par email). Il n'est pas venu et ne nous a pas répondu. Suite à ces non-réponses, nous ne lui avons pas proposé de nouvelles rencontres pour résoudre le problème ni invité aux autres conférences de rédaction, et n'avons rien fait d'autres.

      Nous venons de recevoir un long email dont voici l'essence :

      " Je relève par ailleurs que vous ne m’avez fait aucune proposition ni de

      conciliation, ni de nouvelle coopération depuis ce désaccord ; j’en conclue

      par votre silence que vous ne désirez plus me comptez plus parmi vos

      effectifs et que vous ne souhaitez pas poursuivre ma participation de

      quelque manière que ce soit.

      Vous n’êtes pas sans savoir que je figure au sommaire du magazine depuis

      2007 et que je suis donc un pigiste permanent. Dans mon cas et celui de

      plusieurs collaborateurs historiques, nous rentrons dans les dispositifs de

      la Convention collective des journalistes ; les règles du Code du travail

      s’appliquent également à notre situation (celles du droit commun,

      conformément aux dispositions de l'article L7111-1 du Code du travail, et

      celles spécifiques aux journalistes)

      Je vous prierais donc, dans la mesure où vous maintenez votre désir de ne

      plus me compter parmi les membres de la rédaction, de bien vouloir me

      licencier en bonne et due forme. Sans nouvelles de votre part ou refus

      d’une résolution à l’amiable de ma situation, je serais dans l’obligation

      de constituer un dossier à charge et de saisir les autorités compétentes."

      Savez-vous comment nous devons agir ? y-a-t-il un organisme pouvant nous accompagner ou sommes-nous obliger de passer par avocat etc. ?

      Merci par avance de vos réponses / aides

      Nicolas

    • #850091
      Olivier Guichardaz
      Participant

      Publié par Olivier Guichardaz

      Bonjour,

      Première question : ses piges étaient-elles payées sous forme de salaire ?

      Si l'intéressé est considéré comme salarié et qu'il a invectivé (voire pire) le directeur de la publication, il me semble que cela pourrait constituer une faute professionnelle justifiant un licenciement pour faute. Toute la question est alors de savoir s'il s'agit d'une faute "simple" (donc ne faisant pas perdre le bénéfice de l'indemnité de licenciement) ou une faute "grave" (qui le fait perdre)…

      A priori, s'il y a eu injure (ou propos injurieux), c'est une faute grave, donc sans indemnité. Voir par exemple ici : https://www.regionsjob.com/conseils/difference-faute-grave-faute-lourde.html?ab=actuwdgmla

      Votre bonhomme ayant l'air un peu vindicatif, je vous recommande malgré tout de "border" le licenciement en prenant les conseils d'un avocat spécialisé en droit du travail. Ça coûte un peu mais ça peut éviter que vous soyez condamné, et donc des dépenses plus importantes.

      Bon courage !

    • #850090
      Spiil
      Maître des clés

      Publié par Emmanuel Parody

      Prenez conseil auprès d'un avocat avant toute réponse, de toute évidence il s'est préparé à un litige. La question se posera de savoir si la pige etait régulière, représente une part majoritaire de ses revenus et comment était géré la relation (s'il proposait des contributions ou si c'était des commandes) donc rassemblez ces informations. Bien sûr s'il a envoyé des emails insultants tout ça jouera mais je pense que l'objectif est d'abord de contrer la menace et de démontrer que le litige est infondé la rupture n'étant pas de votre fait. D'autant que l'enjeu financier doit être modeste. Le prochain mail doit être dicté par votre avocat et éventuellement doit renvoyer vers lui pour une éventuelle suite de procédure (en général ça calme). Bonne chance

    • #850089
      Nicolas Gouju
      Participant

      Publié par Nicolas Gouju

      merci pour vos retours. La case Avocat semble effectivement nécessaire.

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